Étant donné que l’entreprise opère à la fois en Allemagne et en France et qu’elle comprend deux entités juridiques, les deux sont mentionnées comme responsables.

Informations relatives à Home et Harmonie S.A.S. (France)

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) et aux dispositions du Code de commerce, voici les informations obligatoires concernant l’éditeur du site :

Home et Harmonie S.A.S.
Z.I. – 5, rue Gutenberg
57200 Sarreguemines France

Contact :
Téléphone : 03 87 27 66 20
Télécopie (Fax) : 03 87 27 66 27
E-mail : contact@home-harmonie.fr
Internet : www.home-harmonie.fr

P.D.G.: Ralf Harig

Immatriculation :
Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Metz : Metz TI B 390 543 924
Numéro SIRET : 390 543 924 00026
Numéro d’Identification TVA Intracommunautaire : FR 18 390 543 924
Lieu de Juridiction : Sarreguemines

Clause de réserve de propriété (Loi n° 80-335 du 12 mai 1980) : De convention expresse, les marchandises fournies resteront notre propriété jusqu´au dernier jour de leur parfait paiement, ceci conformément aux termes de la loi n° 80 335 du 12.5.80.

Informations relatives à Home Harmonie Bauelemente GmbH (Allemagne)

Home Harmonie Bauelemente GmbH
Kapellenstraße 13
66386 St. Ingbert / Allemagne

Contact :
Téléphone : 0 68 94 99 00 650
Télécopie (Fax) : 0 68 94 99 00 652
E-mail : kontakt@homeharmonie.de
Internet : www.homeharmonie.de
Gérant (Geschäftsführer) : Rosalinde Huwig
Registre du Commerce (Handelsregister) :
Tribunal d’Instance (Amtsgericht) : Saarbrücken
Numéro d’Immatriculation (HRB) : 15669
Numéro d’Identification TVA (USTID Nr.) : DE 248639039

Responsabilité ÉDITORIALE et du Contenu

Responsable du contenu de la publication (V.i.S.d.P.) :
Monsieur Ralf Harig Z.I. – 5, rue Gutenberg, F 57200 Sarreguemines Contact : Tél. : 03 87 27 66 20, eMail : contact@home-harmonie.fr

Règlement de Litiges de l’UE et DSA

Plateforme de Règlement en Ligne des Litiges (RLL)

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) accessible à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr/. Notre adresse e-mail figure dans les coordonnées de contact ci-dessus.

Règlement des Litiges de Consommation
Nous ne sommes pas disposés ni obligés de participer à des procédures de règlement des litiges devant un organisme d’arbitrage de consommation (Verbraucherschlichtungsstelle).
Point de contact central conformément au Digital Services Act (DSA) Le point de contact central pour les utilisateurs et les autorités conformément aux articles 11 et 12 du Règlement (UE) 2022/265 (Digital Services Act – DSA) est joignable via les coordonnées de Home et Harmonie S.A.S. (France) : Home et Harmonie S.A.S. Z.I. – 5, rue Gutenberg 57200 Sarreguemines

Contact :
Tél. : 03 87 27 66 20
eMail : contact@home-harmonie.fr
Langues de contact disponibles : Français, Allemand, Anglais.

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• eMail : contact@home-harmonie.fr

Langues de contact disponibles : Français, Allemand, Anglais.

Conception, Design et Opération Technique

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En ligne : www.agenturspielvogel.de
E-mail : post(at)agenturspielvogel.de

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